Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTHENTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA BIO XXL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTHENTIC domicilié(e) 14 Rue Jean-Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 668 248 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.
La marque LA BIO XXL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTHENTIC, SARL - 14 Rue Jean-Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France - SIREN 501668248
Yves DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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